EFF-C-019 — Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
Critère Effinature · thème : Continuités écologiques
Le critère Effinature « Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats » (EFF-C-019) relève du thème Continuités écologiques et s'applique au(x) référentiel(s) HOR. Il correspond à 20 disposition(s) internationale(s), dont des correspondances fortes avec ESRS E4 (IRO-1), ESRS E4 (E4-5), TNFD (Strategy D).
Correspondances internationales (20)
| Dispositif | Disposition | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| ESRS E4 | IRO-1 | Correspondance ciblée | Indicative (50%) | La caractérisation des habitats et continuités écologiques alimente l'identification des impacts sur les écosystèmes. |
| ESRS E4 | E4-5 | Correspondance ciblée | Indicative (55%) | L'ITCE et l'évaluation des continuités écologiques mesurent la connectivité structurelle/fonctionnelle des habitats. |
| TNFD | Strategy D | Correspondance forte | — | La caractérisation des continuités écologiques et des espaces sanctuarisés localise les zones sensibles/prioritaires du site, alignée sur l'exigence de localisation prioritaire. |
| TNFD | RE.A1.0 / EH.C1.0 | Correspondance forte | — | Les continuités écologiques et urbaines et les témoins/passages en faveur de la biodiversité répondent à l'atténuation de la fragmentation des infrastructures linéaires. |
| GBF | Target 1 | Correspondance ciblée | — | Ces exigences imposent une planification de l'occupation du sol, des continuités écologiques et des espaces réservés à la biodiversité à l'échelle du projet/quartier, déclinaison opérationnelle de la planification spatiale respectueuse de la biodiversité visée par la cible. |
| GBF | Target 2 | Correspondance ciblée | — | La création d'espaces de biodiversité structurés, la restauration des sols vivants et le rétablissement des continuités écologiques contribuent à la remise en état et à l'amélioration de l'intégrité et de la connectivité écologiques à l'échelle du site. |
| GBF | Target 12 | Correspondance forte | — | Le coeur du referentiel Effinature - creation d'espaces verts (patrimoine vegetal, CBS, pleine terre, vegetalisation du bati) et bleus (eaux pluviales), continuites ecologiques et bien-etre/lien nature des usagers en milieu bati - correspond directement a l'accroissement de la superficie, qualite et connectivite des espaces verts et bleus urbains vise par la cible. |
| BiodiverCity | 2.5.1 | Correspondance forte | — | Valorisation des liens biologiques = evaluation des continuites ecologiques (HOR). |
| BiodiverCity | 3.6.1 | Correspondance liée | — | Maintien des corridors sur le site et aux abords rejoint l'evaluation des continuites ecologiques (HOR). |
| IFC PS6 | PS6-§6 | Correspondance forte | Élevée (80%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités) constituent le processus d'identification des risques et impacts exigé. |
| IFC PS6 | PS6-§9 | Correspondance forte | Moyenne (60%) | La caractérisation des habitats et continuités écologiques Effinature correspond partiellement à la catégorisation des habitats du PS6, sans la distinction modifié/naturel/critique. |
| IFC PS6 | PS6-§13 | Correspondance liée | Indicative (40%) | La notion d'habitat naturel du PS6 n'a qu'un équivalent partiel dans la caractérisation des habitats et la flore spontanée d'Effinature. |
| IFC PS6 | PS6-§15 | Correspondance forte | Moyenne (72%) | Les mesures d'atténuation en habitat naturel (set-asides, corridors, restauration) correspondent aux espaces sanctuarisés, EBS et continuités écologiques Effinature. |
| ISO 17620 | 7.3.8 | Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'evaluation des continuites ecologiques traite la localisation des gains au sein des trames. |
| ARB IdF | IND-02 | Correspondance liée | — | L'évaluation des continuités et la caractérisation des habitats permettent d'apprécier l'enjeu écologique d'une friche. |
| ARB IdF | IND-05 | Correspondance forte | — | L'évaluation des continuités écologiques et la caractérisation des habitats constituent le cœur du diagnostic écologique préalable. |
| ARB IdF | IND-08 | Correspondance ciblée | — | L'évaluation des continuités écologiques fonde la déclinaison des trames dans l'opération. |
| OID/BIG | MIN-C-CON | Correspondance forte | — | L'évaluation des continuités écologiques Effinature recoupe la connectivité et porosité de la parcelle. |
| OID/BIG | POT-EXT-CON | Correspondance forte | — | L'évaluation des continuités Effinature recoupe la connexion écologique. |
| OID/BIG | ETAT-SI-CON | Correspondance forte | — | La connectivité recoupe l'évaluation des continuités écologiques Effinature. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0