Mentions légales
Site internet de l’Institut de Recherche et d’Innovation pour le Climat et l’Écologie (IRICE)
Dernière mise à jour : 01/01/2025
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
IRICE – Institut de Recherche et d’Innovation pour le Climat et l’Écologie
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 20 000 €
Immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 835 324 112
Siège social : 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 AIX-EN-PROVENCE, France
Téléphone : +33 9 70 70 75 35
Email : hello@irice-certification.com
Directeur de la publication : Cédric PLANTAZ, en sa qualité de Président
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias – Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Email : support@infomaniak.com
Site web : www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive d’IRICE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
4. Responsabilité
IRICE s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, l’organisme ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions, ou indisponibilités temporaires.
L’utilisation des contenus se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
IRICE ne contrôle pas ces contenus et décline toute responsabilité quant aux informations, services ou pratiques de ces sites externes.
6. Données personnelles
La navigation sur le site peut entraîner la collecte de données à caractère personnel, traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d’IRICE.
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