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EFF-C-054 — Occupation du sol
Effinature criterion · theme: Living soils

The Effinature criterion “Occupation du sol” (EFF-C-054) belongs to the Living soils theme and applies to the EVO/HOR/NCO reference framework(s). It maps to 13 international provision(s), including strong matches with ESRS E4 (SBM-3), ESRS E4 (E4-5), TNFD (C1.0).

Living soils Préservation du sol vivant Level : exigence EVO HOR NCO

International correspondences (13)

Framework Provision Relation Confidence Rationale
ESRS E4 SBM-3 Narrow match Indicative (55%) L'occupation du sol renseigne l'imperméabilisation et l'affectation des terres du site matériel.
ESRS E4 E4-5 Narrow match Indicative (55%) L'occupation du sol fournit un indicateur d'affectation/conversion des terres.
TNFD C1.0 Close match — L'occupation du sol et le Coefficient de Biotope par Surface mesurent l'empreinte spatiale et les surfaces perméables/rehabilitées du projet.
GBF Target 1 Narrow match — Ces exigences imposent une planification de l'occupation du sol, des continuités écologiques et des espaces réservés à la biodiversité à l'échelle du projet/quartier, déclinaison opérationnelle de la planification spatiale respectueuse de la biodiversité visée par la cible.
BiodiverCity 3.1.1 Close match — Le calcul de la capacite ecologique (surfaces, permeabilite, strates) des biotopes existants correspond a l'occupation du sol / CBSh.
IFC PS6 PS6-§11 Related match Indicative (35%) Pas d'équivalent direct : Effinature vise surtout des sites déjà anthropisés ; l'occupation du sol s'en rapproche faiblement comme caractérisation de l'état du milieu.
LEED ET Crédit — Site de haute priorité Related match Indicative (50%) Prioriser les friches/sites déjà perturbés recoupe la logique d'occupation du sol Effinature (limiter la consommation d'espaces nouveaux).
ARB IdF IND-01 Narrow match — L'exigence sur l'occupation du sol encadre l'implantation du projet et la limitation de l'artificialisation.
ARB IdF IND-02 Narrow match — L'occupation du sol et la qualification écologique du site conditionnent le choix d'implantation sur friche à faible enjeu.
ARB IdF IND-03 Related match — L'occupation du sol à l'échelle du projet est liée à la maîtrise de la densification mais l'indicateur ARB se situe à l'échelle de la collectivité.
ARB IdF IND-13 Related match — L'occupation du sol conditionne la fragmentation ou la continuité des sols.
OID/BIG CBSH-5 Related match — La caractérisation des surfaces recoupe l'occupation du sol Effinature.
OID/BIG PRES-URB Related match — L'indicateur d'urbanisation/fragmentation se rattache conceptuellement à l'occupation du sol.

Source & licence

  • Publisher : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accreditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — scope at www.cofrac.fr
  • Dataset version : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0