Effinature × ISO 17298
ISO 17298:2025, Biodiversité (stratégie & opérations)
En regard de ISO 17298:2025, Biodiversité (stratégie & opérations), Effinature couvre les critères biodiversité applicables comme suit : NCO 10/10, EVO 10/10, HOR 10/10, HVE 3/10. Les autres critères Effinature vont au-delà du périmètre biodiversité de ce dispositif.
Avec la certification Effinature, vous répondez déjà à ISO 17298
Le référentiel Effinature NCO couvre 10/10 des critères biodiversité applicables de ISO 17298, et documente 54 critères de plus que ISO 17298 n'exige pas.
Couverture inverse par référentiel Effinature
Part des critères biodiversité applicables de ce dispositif couverts par chaque référentiel Effinature. « Et plus » = critères Effinature au-delà du périmètre du dispositif.
NCO
10/10
+54 et plus
EVO
10/10
+58 et plus
HOR
10/10
+56 et plus
HVE
3/10
+33 et plus
Correspondances détaillées (63)
| Disposition du dispositif | Critère Effinature | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-051
Chantier à faibles nuisances
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-016
Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-027
Respect de la législation
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-052
État initial du sol
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-053
Rapport des phénomènes de détérioration du sol
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-010
Évaluation des besoins
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-082
Évaluation des besoins en éclairage extérieur
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 7.1 Ambitions de l’organisation |
EFF-C-092
Adhésion à la charte écologique Effinature
|
Correspondance liée | Moyenne | Les ambitions/vision biodiversité de l'organisation ISO correspondent, au niveau projet, à l'adhésion à la charte écologique Effinature qui fixe le niveau d'engagement. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-097
Choix, qualité et provenance des apports de terre
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-108
Préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-109
Mesures de prévention
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.2 Définition des objectifs |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance ciblée | Élevée | Les objectifs favorables à la biodiversité, mesurables par indicateur et conformes à la hiérarchie d'atténuation, sont portés de façon effective par les objectifs de conservation/restauration des plans de gestion et programmes de préservation Effinature (narrow : cadrés au périmètre de l'opération, plus étroits que les objectifs adossés à la vision/mission organisationnelle de l'ISO). |
| 7.2 Définition des objectifs |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance ciblée | Élevée | Les objectifs favorables à la biodiversité, mesurables par indicateur et conformes à la hiérarchie d'atténuation, sont portés de façon effective par les objectifs de conservation/restauration des plans de gestion et programmes de préservation Effinature (narrow : cadrés au périmètre de l'opération, plus étroits que les objectifs adossés à la vision/mission organisationnelle de l'ISO). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-026
Actualisation de l’Indice Témoin de Cohérence Écologique Quartier (ITCE Quartier)
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.5 Intégration du contexte local |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance ciblée | Moyenne | L'intégration du contexte local et la recherche de cohérence avec les initiatives locales de conservation sont assurées de façon effective par l'ancrage territorial des programmes de préservation Effinature (narrow : contexte écologique local du site couvert, sans le volet de coordination inter-organisationnelle attendu par l'ISO). |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.3 Communication externe des résultats |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature : Fin d’opération
|
Correspondance liée | Moyenne | La communication externe des résultats et le reporting ISO recoupent le bilan écologique Effinature de fin d'opération, support de valorisation et de reddition de comptes. |
| 8.3 Communication externe des résultats |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
|
Correspondance liée | Moyenne | La communication externe des résultats et le reporting ISO recoupent le bilan écologique Effinature de fin d'opération, support de valorisation et de reddition de comptes. |
| 9.1 Mise en œuvre |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance forte | Élevée | La mise en œuvre, le contrôle et la réalisation des actions planifiées en 7.3 correspondent directement à l'exécution des plans de gestion et des programmes de préservation Effinature : la mise en œuvre opérationnelle constitue le cœur du dispositif Effinature (close). |
| 9.1 Mise en œuvre |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | La mise en œuvre, le contrôle et la réalisation des actions planifiées en 7.3 correspondent directement à l'exécution des plans de gestion et des programmes de préservation Effinature : la mise en œuvre opérationnelle constitue le cœur du dispositif Effinature (close). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-026
Actualisation de l’Indice Témoin de Cohérence Écologique Quartier (ITCE Quartier)
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.3 Analyse des résultats obtenus pour les indicateurs |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature : Fin d’opération
|
Correspondance forte | Élevée | L'analyse et l'évaluation des résultats des indicateurs ISO correspondent au bilan écologique Effinature de fin d'opération qui évalue l'efficacité des actions. |
| 9.3 Analyse des résultats obtenus pour les indicateurs |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
|
Correspondance forte | Élevée | L'analyse et l'évaluation des résultats des indicateurs ISO correspondent au bilan écologique Effinature de fin d'opération qui évalue l'efficacité des actions. |
| 9.4 Amélioration continue |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance liée | Faible | La dynamique d'amélioration continue et adaptative ISO recoupe partiellement la révision des plans de gestion Effinature, sans en couvrir la boucle organisationnelle globale. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012), portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0